Conseil Départemental du 12 février 2021




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1.14.3.1- SOLIDARITES - L'accompagnement dans la lutte contre l'habitat indigne - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe22/02/2021
1.23.3- SOLIDARITES - Déploiement d'une politique santé multiforme pour relever le défi d'accès à la santé pour tous - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe22/02/2021
1.35.2- SOLIDARITES - Développer de nouvelles compétences pour mieux accompagner les Ardéchois - Délibération - Annexe22/02/2021
2.22 - AMENAGEMENT - Plan de rénovation thermique des bâtiments - Délibération22/02/2021
2.31 - AMENAGEMENT - La mobilité : le maintien du réseau routier enrichi d'une nouvelle stratégie au service de l'environnement - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe22/02/2021
2.44 - AMENAGEMENT - Un territoire numérique - Délibération22/02/2021
2.55 - AMENAGEMENT - Lancement d'opération bâtiments et collèges - Délibération22/02/2021
2.66 - AMENAGEMENT - Nomenclature (définition des besoins de fournitures et services) - Délibération - Annexe - Annexe22/02/2021
3.11 - ATTRACTIVITE - Lancer l'acte 2 de l'Ardèche en transition pour poursuivre et intensifier les efforts en matière de transition écologique et solidaire - Délibération22/02/2021
3.22 - ATTRACTIVITE - Transformer l'action des services départementaux au regard des objectifs de la transition écologique et solidaire - Délibération - Annexe22/02/2021
3.35 - ATTRACTIVITE - Concrétiser les projets retenus au titre du budget participatif de la jeunesse - Délibération - Annexe - Annexe22/02/2021
3.43 - ATTRACTIVITE - Engager un plan de développement des circuits courts pour soutenir la conversion du modèle de production et de consommation des produits agricoles et agro-alimentaires - Délibération - Annexe22/02/2021
3.54 - ATTRACTIVITE - Mobiliser pleinement le secteur culturel en faveur de la transition écologique et solidaire - Délibération - Annexe - Annexe22/02/2021
4.1BUDGET PRINCIPAL 01 2021 BP - Délibération - Annexe - Annexe18/02/2021
5.11- DISPOSITIONS FINANCIERES DIVERSES - RENDU COMPTE - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe22/02/2021
5.22 - DISPOSITIONS FINANCIERES DIVERSES- FISCALITE DEPARTEMENTALE - Délibération22/02/2021
5.33 - DISPOSITIONS FINANCIERES DIVERSES - SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT ET DE FONCTIONNEMENT - Délibération - Annexe22/02/2021
5.44 - DISPOSITIONS FINANCIERES DIVERSES- AUTORISATIONS PLURIANNUELLES - Délibération - Annexe - Annexe22/02/2021
5.55 - DISPOSITIONS FINANCIERES DIVERSES- BUDGET ANNEXE FOYER ENFANCE - Délibération22/02/2021
5.66 - DISPOSITIONS FINANCIERES DIVERSES - CONSTITUTION D'UNE PROVISION POUR CRÉANCES DOUTEUSES - Délibération22/02/2021
5.77 - DISPOSITIONS FINANCIERES DIVERSES- SDIS - Délibération22/02/2021
5.88 - DISPOSITIONS FINANCIERES DIVERSES - COTIS SMGGA SMPNRMA - Délibération22/02/2021
5.99 - DISPOSITIONS FINANCIERES DIVERSES - DESIGNATIONS DE REPRESENTANTS - Délibération22/02/2021
6.11.3 - RH - Adoption d'un plan en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes - Délibération - Annexe22/02/2021
6.21.1 - RH- Mise en oeuvre des lignes directrices de gestion en matière de ressources humaines - Délibération - Annexe22/02/2021
6.31.2 - RH - Diverses mesures de ressources humaines - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe22/02/2021
6.44 - RH - Mise en place d'un forfait "mobilités durables" - Délibération22/02/2021
7.11- COVID - Soutien exceptionnel aux ménages à revenus modestes - Délibération22/02/2021
7.22- COVID - Soutien aux associations caritatives - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe22/02/2021
7.33- COVID - Organiser la résilience sanitaire : soutien aux ESMS et aux publics vulnérables face au COVID-19 (EPI) - Délibération - Annexe - Annexe22/02/2021
7.44 - COVID - Poursuivre un soutien affirmé à l'égard du secteur culturel largement impacté par la crise sanitaire - Délibération22/02/2021
7.55.1 - COVID - Conforter le soutien au secteur sportif dans le cadre du contrat sportif départemental - Délibération22/02/2021
7.66- COVID - Poursuivre la présence du Département auprès du monde économique, en lien avec les communes, pour surmonter la crise sanitaire - Délibération22/02/2021
7.77- COVID -Politique vaccinale - Délibération22/02/2021
8.1BUDGET ANNEXE FOYER DE L'ENFANCE 02 2021 BP - Délibération - Annexe - Annexe18/02/2021
9.1BUDGET ANNEXE SALAVAS 05 2021 BP - Délibération - Annexe - Annexe18/02/2021
10.1BUDGET ANNEXE CENTRE DE SANTE 06 2021 BP - Délibération - Annexe - Annexe18/02/2021
11.1ACCORD TERRITORIAL DE RELANCE DE L'ARDECHE - Délibération - Annexe19/02/2021